Le SIRH HRMAPS génère vos éléments de passeport de prévention !

La santé et la sécurité au travail sont au cœur des préoccupations des entreprises. Malheureusement, une grande partie des employés est exposée à des risques professionnels, peu importe les secteurs d’activités. Afin de minimiser ces risques, la mise en place d’un passeport de prévention pour chaque employé est incontournable.

De quoi s’agit -il ? Est-ce obligatoire ? Et comment le mettre en œuvre ? Nous faisons le point dans cet article.

Le passeport de prévention, une réponse aux enjeux de sécurité au travail 

Tous les employés sont exposés à plusieurs risques dans l’exercice de leurs métiers. Pour cette raison, les employeurs sont tenus de mettre en place des mesures de prévention des risques professionnels.

Plus spécifiquement, des accidents du travail surviennent quotidiennement en France, et malheureusement sont parfois mortels. Face à ce phénomène, la Loi du 2 août 2021 a créé l’obligation de mettre en place un passeport de prévention afin de renforcer la prévention des risques en matière de santé et sécurité des employés.

Qu’est-ce que le passeport de prévention ?

En premier lieu, le passeport de prévention regroupe l’ensemble des attestations, des certificats et des diplômes obtenus par le collaborateur à la suite des formations sécurité, les risques au travail et les mesures de prévention. Il accompagne également les employeurs dans la gestion de leurs obligations.

L’employeur ou, dans le cas d’une formation externe, les organismes de formation sont appelés à alimenter les passeports de prévention. Par ailleurs, le collaborateur a également la possibilité de compléter son passeport après avoir suivi la formation.

Passeport de prévention : quels enjeux et pourquoi le mettre en place ?

En réalité, ce nouveau document est destiné au collaborateur. Il lui permet non seulement de justifier une demande de formation sur la prévention des risques professionnels auprès de l’employeur, mais également d’éviter de suivre des formations redondantes.

Le but est de s’assurer que le collaborateur a bien suivi la ou les formations requises en santé et sécurité.

En cas d’accident de travail, il est possible de procéder à la vérification du passeport de prévention du sinistré. En effet, si le passeport ne comporte pas la formation reliée spécifiquement au type de sinistre, celui-ci devient une pièce qui prouve la non-conformité de l’employeur vis-à-vis de ses obligations en termes de formation et sécurité au travail (SST).

De même, les passeports de prévention offrent un avantage pour les entreprises. En effet, ceux-ci permettent de simplifier la gestion de la formation du personnel en lien avec l’hygiène, la prévention et la sécurité au travail. Le collaborateur donne à la RH un accès aux données relatives aux formations et aux compétences SST (Security Sourcing and Training).

Ainsi, le service RH assure la traçabilité des formations suivies et des compétences acquises tout au long du parcours professionnel.

Protéger les employés et l’entreprise

L’un des avantages majeurs du passeport de prévention est sa capacité à mieux identifier les risques professionnels.

En effet, en recensant les formations liées à la sécurité et à la santé au travail, les collaborateurs peuvent prendre conscience des risques auxquels ils sont exposés.

Les employeurs peuvent tirer également profit du passeport en ciblant mieux les formations nécessaires afin de réduire les accidents du travail, les maladies professionnelles et combler les lacunes en matière de sécurité.

Répondre aux obligations légales en France

Le respect des règles au sein des entreprises est un enjeu crucial. En effet, les conséquences d’une non-conformité réglementaire peuvent être graves.

Les réglementations en matière de sécurité, de santé au travail et de gestion des risques évoluent régulièrement. L’un des principaux changements est la rebaptisation des SST en SPST.

À la suite de l’application du décret du 25 avril 2022, les SPST doivent mettre à disposition des entreprises une liste détaillé de l’offre socle afin d’homogénéiser leurs services. Les services de l’offre socle sont répartis en 3 missions principales : la prévention des risques professionnels, le suivi individuel de l’état de santé de l’employé et la prévention de la désinsertion professionnelle.

D’ailleurs, il faut noter qu’il est essentiel pour les entreprises d’intégrer ces changements dans leur culture en formant leurs employés et en mettant en place des politiques et des procédures conformes aux nouvelles réglementations.

Valoriser une culture de sécurité

L’instauration d’une culture de sécurité doit être une priorité pour les employeurs. De plus, elle permet aux employés de se sentir valorisés et en sécurité. Pour y parvenir, il faut mettre en œuvre des programmes de formation en matière de sécurité qui soient adaptés aux besoins de l’entreprise.

Afin de créer une culture de sécurité performante et efficace, tous les employés doivent être impliqués. En effet, la préservation de la santé et de la sécurité au travail ne concerne pas uniquement les employeurs. D’ailleurs, les collaborateurs sont ceux qui se trouvent sur le terrain, ils sont les seuls à pouvoir proposer des solutions efficaces visant à prévenir les dangers et les risques. Il s’agit donc d’une démarche collective pour garantir un environnement de travail sécurisé et sain.

Vigilance : les risques d’une négligence

Il faut souligner que le collaborateur est libre de permettre ou non à l’employeur de consulter le contenu de son passeport de prévention. En effet, le passeport ne doit pas être exploité pour contrôler les compétences du personnel ou une obligation pour un recrutement. Cependant, l’employeur peut continuer à utiliser ces supports pour prouver et suivre la réalisation des formations.

Le passeport est un outil d’accompagnement des formations suivies. Il n’impacte en aucun cas les droits du collaborateur relatifs au Compte Personnel de Formation (CPF).

Contenu et caractéristiques du passeport de prévention

En plus des données relatives à l’identification de l’employeur, de l’organisme de formation et du titulaire du passeport de prévention, ce document est décomposé en deux parties :

Les formations liées à la prise de poste et à son évolution ne sont pas concernées par le passeport de prévention.

Mise en œuvre, modalités et bonnes pratiques

Le passeport de prévention regroupe dans un espace en ligne sécurisé toutes les informations relatives aux formations et qualifications obtenues par l’employé. Une partie spécifique est dédiée à la prévention des risques au travail. Ce portail est géré par la Caisse des Dépôts.

Cet espace individuel offre non seulement la possibilité d’anticiper les besoins en formation, mais aussi de garantir leurs suivis. De plus, Il est possible de trouver les modules les plus pertinents selon le profil du collaborateur et de l’entreprise.

Par ailleurs, les collaborateurs peuvent accéder à leur passeport de prévention via leur compte personnel de formation (CPF).

Pour une gestion optimale des plans de formation, la préparation d’une stratégie de formation est indispensable. Les logiciels de gestion de formation sont la meilleure solution.

Suivi, mise à jour et évaluation de son efficacité

Tout employeur doit suivre la mise en œuvre du passeport de prévention pour éviter, évaluer et prévenir les risques professionnels. En effet, ce passeport est considéré comme le volet SST du passeport formation. De plus, il doit être exploité comme un outil de suivi et d’optimisation des formations en santé et sécurité au travail.

D’ailleurs, le passeport de prévention est un levier important pour assurer la traçabilité des parcours de formation et des qualifications SST acquises par les collaborateurs au fil de leur carrière, puisqu’il dispose des données complètes et à jour des compétences SST de chaque employé.

En outre, en évaluant régulièrement les informations saisies dans le passeport de prévention, les employeurs peuvent également évaluer l’efficacité des mesures préventives mises en place. Par exemple, ils peuvent ajuster leurs stratégies de gestion des risques en fonction des incidents passés.

Intégration du passeport de prévention à une démarche globale de sécurité et l’atout du SIRH HRMAPS

L’intégration du passeport de prévention dans une démarche globale de sécurité représente une étape importante pour assurer la protection des employés et la gestion des risques au sein de l’entreprise. De nos jours, les entreprises cherchent à maximiser l’efficacité de leurs systèmes de gestion des ressources humaines, et c’est là qu’un logiciel SIRH intervient comme étant le meilleur allié pour favoriser une approche préventive.

Lien avec d’autres outils de prévention

Selon le Code du travail, l’employeur doit tout faire pour limiter le risque mais surtout l’éviter !

L’employeur doit mettre en place des actions de préventions, de formations, d’informations ainsi que les outils nécessaires à l’atteinte de cet objectif. Il dispose pour cela de plusieurs mesures tels que :

Comment le SIRH HRMAPS facilite-t-il cette démarche ?

Mettre en place un logiciel SIRH pour faciliter la gestion du passeport de prévention est un « must have » en entreprise.

L’utilisation du SIRH HRMAPS présente plusieurs avantages, parmi lesquels :

Découvrez le potentiel et les avantages spécifiques du SIRH HRMAPS

La digitalisation de la fonction RH est aujourd’hui un incontournable pour toutes les entreprises qui souhaitent miser sur le développement de sa marque employeur, la fidélisation de ses collaborateurs et la performance.

Le déploiement d’un logiciel SIRH est source de divers avantages pour l’entreprise comme pour les employés. Pami ces avantages :

« Mieux vaut prévenir que guérir. » La mise en place du passeport de prévention en entreprise se considère comme une procédure à fort potentiel, notamment pour les raisons que nous avons évoquées dans cet article.